J.O. 291 du 17 décembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 21469

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Arrêté du 19 novembre 2003 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne

NOR : DEVE0320387A


Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 19 novembre 2003, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour représenter les collèges :


Collectivités territoriales


M. Bernard Bousquet, en remplacement de M. Jean Diebold.


Usagers


M. Richard Iriarte, en remplacement de M. Pierre Bessette.

M. Jean Comby, en remplacement de M. Alain Verry.